Veuillez lire attentivement les conditions d'utilisation suivantes qui s'appliquent à chaque visiteur de ce site internet. La consultation de ce site Internet implique l'acceptation implicite de l'observation des conditions d'utilisation suivantes :

Le CAD se réserve le droit de compléter, modifier ou effacer à tout moment et sans préavis les informations contenues dans le présent avertissement. Le présent avertissement n'est constitutif d'aucun lien contractuel ou autre entre le CAD et les visiteurs du site ou leurs ayant droits respectifs.

Le responsable de la publication du site est : M. Christian GAUTIER en qualité de Président du CAD.

Les informations fournies dans ce site par le CAD ne sont données qu'à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle.
Le CAD s'efforce de maintenir ce site à jour. Néanmoins, le CAD ne garantit ni l'exactitude, ni le caractère exhaustif des informations présentées sur ce site, quelles qu'elles soient.

Concernant les liens que le CAD pourrait créer de son site, le CAD n'est pas responsable du contenu éditorial de ces autres sites, ni de leurs conditions d'accès.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sauf autorisation de l'éditeur, une contrefaçon.
Les demandes d'autorisation doivent être adressées à l'adresse e-mail suivante : cad.ducey@orange.fr

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Les gifs animés présents sur le site ne nous appartiennent pas et peuvent être retirés sur simple demande par mail.

Par ailleurs, sauf accord express et écrit du CAD, l'utilisateur n'est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le site et/ou les pages qu'il contient. Les demandes d'autorisation doivent être adressées à l'adresse e-mail suivante : cad.ducey@orange.fr

Accès au site

Le CAD s'efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu'à des fins de maintenance, de mise à jour et pour toute autre raison, notamment d'ordre technique, l'accès au site pourra être interrompu. Le CAD n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur.

Nous attirons votre attention sur le fait qu'Internet est un système accessible à tous. Chaque fois que vous communiquez de plein gré des informations à caractère personnel, vous le faites à vos risques et périls. Ces données peuvent tomber aux mains de personnes à qui elles ne sont pas destinées.

Protection des données personnelles
Le CAD pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant l'utilisateur, via son site www.duceyanim.fr

En vertu de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l'administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s'adressant à le CAD dont l’adresse est mentionnée en tête de ces mentions.

Compatibilité
Ce site est conçu pour être consulté par l'utilisateur des navigateurs, dont Internet Explorer, Firefox ou Opéra par exemple.